Dernière mise à jour le 01 Avril 2022
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
(ci-après dénommées “CGV”) sont conclues entre :
La Société SBF DISTRIBUTION, dont le siège se situe 66 avenue des champs Elysées – Immeuble D – 75008 PARIS, SAS au capital de 10 800€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 899 154 462 R.C.S PARIS.
N° de TVA intracommunautaire : FR01899154462
Email : contact@my-djellaba.com (Ci-après dénommée «MY DJELLABA»)
D’une part,
et tout utilisateur du site www.my-djellaba.com (Ci-après désigné le « Client » ou l’« Internaute »)
D’autre part,
Nos Conditions
La Société ne vend pas de Produits aux mineurs. Si le Client à moins de dix-huit (18) ans, il devra utiliser le Site que sous la surveillance d’un de ses parents ou d’un tuteur. Les photos présentes sur le Site sont non contractuelles et peuvent varier sensiblement des modèles photographiés. Ces variations sont dues aux paramètres de réglages des différents écrans et appareils photos, de l’éclairage des Produits, de l’angle de la prise de vue, etc.
La Société se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la Commande par le Client.
Les présentes Conditions visent à définir les modalités de vente des produits présentés sur le site entre MY DJELLABA et le Client.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes sur le Site.
Elles régissent également les conditions d’utilisation du Site par l’Internaute.
Les produits et articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies, dessins, vidéos ou autres présentations du produit de toute nature ne sont que des suggestions de présentation n’entrant en aucun cas dans le champ contractuel. De ce fait, la responsabilité de MY DJELLABA ne saurait en aucun cas être engagée.
Le Champ d'application
Chacun des termes suivants doit s’entendre au sens donné par la définition qui suit :
“L’Internaute” : toute personne physique visitant le Site.
“Le Client” : toute personne physique visitant et effectuant un achat sur le Site pour son usage personnel.
« Conditions Générales de Vente » désigne le présent contrat de vente.
« Panier » désigne l’ensemble des Produits sélectionnés.
« Produits » désigne les biens proposés à la vente sur le Site. Chaque fiche de présentation des Produits mentionne le prix ; la possibilité de contacter le service client ; la fiche technique du produit, sa disponibilité en stock, et les avis des autres consommateurs le cas échéant.
“Le Site” : site internet www.my-djellaba.com propriété exclusive de la Société. La « Société » désigne la Société SBF DISTRIBUTION
« Zone géographique de l’Offre » désigne l’ensemble du pays vers lequel la Société propose à la vente les Produits, et effectue les livraisons des Commandes, à savoir la France et l’Europe.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site internet et prévaudront sur tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de MY DJELLABA.
MY DJELLABA se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier, à tout moment, les présentes CGV.
Chaque commande effectuée sur le Site est régie par les CGV applicables à la date de la commande. Ainsi, seules les CGV en vigueur au moment de la conclusion du contrat sont opposables au Client.
Préalablement à la conclusion du contrat de vente, le Client reconnait avoir pris connaissance, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente, ce qu’elle confirme en cochant la case « j’ai lu et accepte les conditions générales de vente », lors de sa passation de commande.
L’Internaute accédant au Site s’engage à respecter les présentes conditions générales ainsi que les Conditions d’utilisation y figurant.
Le Client déclare procéder à des achats de produits et articles MY DJELLABA uniquement pour son usage personnel et en aucun cas à des fins commerciales, et notamment en vue d’une revente.
Pour assurer la disponibilité de nos produits à l’égard de l’ensemble de sa clientèle, particulièrement lors d’offres promotionnelles, MY DJELLABA se réserve le droit de refuser d’honorer tout ou partie d’une commande jugée anormale, notamment, au regard des quantités de produits habituellement commandées par un consommateur moyen.
Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont valables en France métropolitaine et en Corse (hors DOM-TOM) et dans le monde (Voir liste des pays desservis et prix y afférant à l’article 7 ci-dessous).
Engagements de Vente
Les offres de produits, d’articles ou de prestations sont valables tant que les produits sont visibles et sélectionnables sur le Site, et ce dans la limite des stocks disponibles.
MY DJELLABA vérifie lors de la préparation de la commande, la disponibilité du (ou des) produit(s) et article(s) commandé(s).
En cas d’indisponibilité temporaire du produit, MY DJELLABA s’engage dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de validation de la commande :
– soit à envoyer au Client sa commande, déduction faite des articles indisponibles
– soit à rembourser toute ou partie de la commande.
Vos commandes
Toute commande vaut acceptation des prix tels que définis à l’article « nos prix » et description des produits et articles disponibles à la vente sur le Site.
Avant de pouvoir finaliser sa commande, le Client doit se créer un compte utilisateur. Ce compte lui permettra de pouvoir réaliser ses achats et suivre l’avancée de ses commandes.
Le Client devra nécessairement remplir un formulaire, contenant notamment les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison et de facturation, e-mail, numéro de téléphone et mot de passe.
Ces informations sont nécessaires pour que la commande puisse être enregistrée et expédiée.
Si le Client bénéficie d’une offre spéciale, elle doit nécessairement, pour que l’offre soit prise en compte, saisir le code qui lui aura été attribuée dans le champ prévu à cet effet, étant précisé qu’une offre promotionnelle n’est valable que dans les conditions déterminées par celle-ci et ne peut se cumuler avec toute autre offre ou promotion en cours.
La commande se déroule en 5 étapes : Validation du panier, Identification du Client, Récapitulatif et Validation de la commande par le Client, Validation de la commande par MY DJELLABA, Envoi de la commande.
Pour suivre sa commande, le Client s’identifie sur le Site par l’entrée de ses identifiants (e-mail et mot de passe).
Pour réaliser sa commande en ligne, le Client suit les étapes suivantes :
Etape 1 : Validation du Panier
Après avoir cliqué sur l’icône « Ajouter au panier », l’Internaute vérifie les spécificités de sa commande (produit, quantité, prix, taille, etc.) et peut renseigner son code offre éventuel. Puis, l’Internaute valide le choix du ou des produit(s) ou article(s) sélectionné(s) en cliquant sur « valider la commande ».
Etape 2 : Identification du Client
Le Client s’identifie en renseignant les informations relatives à son compte client.
Etape 3 : Récapitulatif et validation de la commande par le Client
- Le Client complète les informations relatives à la livraison.
- Le Client sélectionne son moyen de paiement.
c. Le Client renseigne son bon d’achat électronique éventuel.
d. Le Client prend connaissance et accepte les Conditions Générales de Vente.
e. Le Client valide sa commande, après avoir vérifié l’ensemble des éléments constituant sa commande en cliquant sur le bouton “Acheter”.
Une fois la commande confirmée par le Client et l’étape de paiement validée, un courriel informatif d’enregistrement est adressé au Client, rappelant l’ensemble de sa commande et indiquant la bonne prise en compte de celle-ci.
Etape 4 : Validation de la commande par MY DJELLABA
Suite au premier courriel, un deuxième courriel de validation de la commande sera adressé au Client.
Dès lors, MY DJELLABA prépare l’expédition de la commande.
Etape 5 : Envoi de la commande
Après à la vérification de la commande, celle-ci est validée et expédiée. Par la suite, le Client reçoit un e-mail récapitulatif de commande indiquant que le colis a été expédié.
À tout moment, le Client ayant réalisé une commande peut obtenir des renseignements sur le suivi de sa commande Internet :
– sur le Site dans la rubrique « Mes commandes » dans « Mon espace »,
– ou en contactant MY DJELLABA par le formulaire prévu à cet effet sur le Site dans la rubrique “contact”
La Facture du Client est disponible directement sur le Site dans la rubrique « Mon Compte » accessible depuis la page d’accueil, envoyée par email.
Attention : le Client doit impérativement conserver sa facture, document à joindre avec le « Bon de Retour » en cas d’échange ou de remboursement.
Les commandes validées sont archivées sur notre serveur pendant une durée de 10 ans. A tout moment, le Client peut accéder au détail de ses commandes en se connectant sur son compte ou en contactant MY DJELLABA directement dans la rubrique «contact » ou par téléphone.
Régles tarifaires
Les prix des produits et articles sur le Site sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises en vigueur au jour de la commande (le montant de la TVA peut varier en fonction du pays de destination). Ils sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression manifeste.
Le Client peut éventuellement bénéficier d’offres promotionnelles ponctuelles.
Ces prix s’entendent hors participation forfaitaire aux frais d’envoi en vigueur au jour de la commande.
MY DJELLABA se réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais s’engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Moyens de Paiement
Le Client a la faculté de payer ses achats effectués sur le Site soit par carte bancaire (Carte Visa, Eurocard/MasterCard).
MY DJELLABA a mis en place les moyens techniques nécessaires à la sécurisation des commandes et des paiements effectués sur le Site par le Client.
A l’occasion de la validation de sa commande, le Client fournit le numéro de sa carte bancaire et, suivant le type de cette dernière, sa date d’expiration ainsi que le cryptogramme constitué des trois derniers chiffres figurant au dos de celle-ci.
La fourniture en ligne du numéro de carte du Client et la validation finale de sa commande vaudront preuve de l’intégrité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.
Le prélèvement sur le compte du Client par MY DJELLABA s’effectue lors du règlement de la commande. Suite au règlement, MY DJELLABA vérifie la disponibilité des articles. Si tous les articles sont disponibles, la commande du Client sera expédiée dans les délais prévus par le choix du mode de livraison du Client (Article 7). Si un ou plusieurs articles ne sont pas disponibles, alors deux solutions s’offrent au Client. Tout d’abord un mail est envoyé au Client lui indiquant que sa commande n’est pas complète (“préparation partielle”). Concernant la commande du Client, soit l’article est en cours de réapprovisionnement et dans ce cas-là, la commande est en attente pour être expédiée (les commandes sont exclusivement envoyées en une seule expédition, il n’y a pas d’envoi différé). Soit l’article n’est plus disponible sur nos différentes plateformes, alors un remboursement du montant de ou (des) article(s) sera effectué au Client comme stipulé à l’article 9. De ce fait, le montant final prélevé par MY DJELLABA correspond au(x) produit(s) et article(s) effectivement expédié(s) et aux frais de port choisis par le Client lors de la passation de sa commande.
Transport & Réception
Toutes les commandes réalisées par nos Clients sont soit livrées à l’adresse indiquée par les Clients lors de la passation de la commande sur le Site par nos prestataires de service pour la livraison (CHRONOPOST et COLISSIMO – SERVICE DE LIVRAISON EXPRESS).
Le client doit vérifier à la livraison l’état de sa commande et la conformité avec la facture jointe, en cas d’avarie (sac déchiré, etc..) il devra refuser le colis et mentionner par écrit le motif de son refus.
Un colis accepté sans réserve notée sur le bon de livraison est réputé conforme et aucune réclamation ne sera recevable a posteriori.
Livraison à l’adresse indiquée par le Client
Pour chaque commande, il est demandé au Client une participation forfaitaire aux frais de livraison sauf à ce qui bénéficie à titre exceptionnel de leur gratuité sous certaines conditions*. Le montant de la participation est fixe en fonction du pays de livraison.
Le montant de la commande s’entend du montant total des articles dont la valeur est indiquée sur la facture.
*Pour les commandes d’un montant supérieur à 60.00 €, les frais de livraison sont offerts pour une livraison en RELAIS PICK UP EN FRANCE METROPOLITAINE VIA CHRONOPOST.
| CHRONOPOST | COLISSIMO | ||
DESTINATIONS : | TARIF | DELAIS | TARIF | DELAIS |
FRANCE DOMICILE | 9,99 € | 24H | 7,99 € | 48H – 72H |
FRANCE POINT RELAIS PICK UP | 4,99 € | 24H | – | – |
DOM – TOM DOMICILE | – | – | 19,99 € | 5 JOURS |
ZONE 1 – DOMICILE (BELGIQUE – ALLEMAGNE – LUXEMBOURG – PAYS-BAS) | – | – | 9,99 € | 72H |
ZONE 1 – POINT RELAIS (BELGIQUE – ALLEMAGNE – LUXEMBOURG – PAYS-BAS) | – | – | 7,99 € | 72H |
ZONE 2 – DOMICILE (AUTRICHE – ESPAGNE – IRLANDE – ITALIE – PORTUGAL – ROYAUME-UNI – SUISSE) | – | – | 14,99 € | 72H |
ZONE 3 – DOMICILE (DANEMARK – HONGRIE – POLOGNE – REPUBLIQUE TCHEQUE – SUEDE) | – | – | 16,99 € | 72H |
ZONE 4 – DOMICILE (ALGERIE – BULGARIE – CROATIE – GRECE – ILES CANARIES – MAROC – ROUMANIE – TUNISIE – TURQUIE) | – | – | 19,99 € | 5 JOURS |
ZONE 5 – DOMICILE (CANADA – CHINE – ETATS-UNIS – HONG KONG – ISRAEL – JAPON – RUSSIE) | – | – | 24,99 € | 6 JOURS |
Si le Client souhaite se faire livrer sa commande dans un point relais, par le biais des RELAIS PICK UP CHRONOPOST, il lui sera demandé lors de son choix de choisir un point relais parmi la liste proposée par le site internet.
Le Client aura la possibilité de suivre l’état de livraison sur le site internet de notre prestataire de service www.chronopost.fr
Lorsque sa commande arrivera au lieu de livraison, le Client recevra un mail ou un SMS lui indiquant que sa commande est disponible. Le Client dispose des délais prévus par CHRONOPOST pour retirer son colis.
Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.
Lorsque le Client s’est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu’il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur dès lors qu’il a remis les Produits vendus au transporteur qui les a acceptés sans réserves. Le Client reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.
Lors de la passation de commande, le Client a la possibilité de choisir le lieu où elle pourra réceptionner sa commande.
La commande est expédiée à l’adresse désignée par le Client lors de la commande. Si le Client est absent, un avis de passage lui est laissé dans sa boîte aux lettres.
Dès réception de l’avis de passage, le Client peut retirer son colis à la Poste ou en Point Relais, le Client dispose du délai prévu par la Poste ou le Point Relais pour pouvoir retirer son colis.
En cas de retour du colis à MY DJELLABA pour non remise de la commande au Client et que cette impossibilité de remise résulte du fait du Client, cette dernière sera remboursée des sommes débitées, déduction faite des frais d’envoi du colis aller.
MY DJELLABA ne serait être tenue pour responsable de la délivrance d’un colis à une adresse erronée, si cette erreur résulte des indications fournies par le Client lors de la passation de commande.
Dans tous les cas, la commande est livrée au Client avec le maximum de sécurité par nos prestataires de service livraison, selon la destination, dans un délai maximum de 30 jours calendaires, sauf cas de force majeure ou tout cas fortuit indépendant de la volonté de MY DJELLABA et dans la limite des stocks disponibles.
Les délais de livraison courent à compter de la date où le colis quitte nos locaux, hors délais de préparation de la commande qui peut aller jusqu’à 7 jours ouvrés en période de soldes.
En cas de retard prolongé de la livraison, le Client devra le signaler au plus vite en contactant MY DJELLABA par le formulaire prévu à cet effet sur le Site dans la rubrique « contact ».
Les produits demeurent la propriété de MY DJELLABA jusqu’au complet encaissement de la commande.
Toutefois, à compter de la réception de la commande par le Client, les risques des marchandises livrées sont transférés au Client.
Si le Client souhaite se faire livrer sa commande dans un point relais, par le biais des RELAIS PICK UP CHRONOPOST, il lui sera demandé lors de son choix de choisir un point relais parmi la liste proposée par le site internet.
Le Client aura la possibilité de suivre l’état de livraison sur le site internet de notre prestataire de service www.chronopost.fr
Lorsque sa commande arrivera au lieu de livraison, le Client recevra un mail ou un SMS lui indiquant que sa commande est disponible. Le Client dispose des délais prévus par CHRONOPOST pour retirer son colis.
Conformément aux lois en vigueur, vous disposez d’un délai de rétractation sous 14 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis par le client.
Dans le cas d’un produit défectueux ce délai est ramené à 48h à compter de la date de réception ou de retrait du colis par le client (nous vous demanderons dans ce cas de bien vouloir nous envoyer une photo de l’article mettant en avant le défaut constaté) a noté les produits de MY DJELLABA sont des produits artisanaux donc un fil ou défauts mineur de conception ne peut être constitutif d’un produit défectueux. Les défauts constitutifs d’un remboursement peuvent être un trou une tache visible ect. Sachant que chaque produit est vérifié et photographié avant envoi de la commande au client.
En vertu de la réglementation applicable, le Client ayant reçu des articles qui ne lui procureraient pas toute satisfaction, bénéficie d’un droit de rétractation légal de 14 jours pour retourner ses articles à l’entrepôt MY DJELLABA.
Les RETOURS sont à la charge du client et doivent faire l’objet d’un suivi postal.
L’article retourné doit être intact, complet, emballé dans son emballage d’origine, parfaitement propre, non usé, doit encore porter ses éventuelles étiquettes et scellés de sécurité s’il y a lieu, et ne doit pas avoir été porté pour des raisons d’hygiène évidentes. Si l’un de ces points n’était pas respecté, Nous nous réservons le droit de refuser le produit retourné et de le ou les retourner aux frais du client.
Vous avez la possibilité de renvoyer votre colis avec l’étiquette de retour mise à disposition sur votre espace client en suivant la procédure suivante :
– Se connecter à votre espace client
– Aller dans la rubrique “vos commandes”
– Cliquer sur la commande en question
– Aller au bas de la page à droite et cliquer sur le bouton “retour”
– Suivre les étapes
VOIR LES ETAPES DE RETOURS
Dans ce cas, le Client recevra le remboursement du montant payé pour ces produits dans un délai maximal de trente (30) jours à compter de la date où il a fait valoir ce droit. Les frais de retour des produits seront à la charge du Client.
Le colis que le Client retourne doit être accompagné de la Facture et du « Bon de Retour » dûment complété et signé.
Il est entendu que le ou les articles retournés par le Client ne devront pas souffrir de dépréciations qui résulteraient de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature et les caractéristiques du ou desdits articles. Les articles ou produits dégradés (usagés/portés, endommagés, tachés, arrachés, étiquettes commerciales ou étiquettes composition coupées, etc.) ne seront en aucun cas repris et remboursés.
A cet effet, MY DJELLABA informe le Client que chaque article retourné fait l’objet d’une vérification systématique et minutieuse par un service spécialisé.
Si le produit est retourné dans les 14 jours à compter de la livraison chez le Client, MY DJELLABA rembourse (hors frais de port) celle-ci en numéraire, par le même mode de paiement qui a servi à payer la commande.
MY DJELLABA s’engage à rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant la réception des produits retournés et après vérification de ces derniers par notre service qualité.
Si l’article est défectueux ou endommagé lors de la réception du Produit, le Client a donc la possibilité de choisir entre le remplacement du Produit sans frais supplémentaires ou le remboursement complet du prix d’achat.
Afin de bénéficier du remboursement complet ou du remplacement du Produit défectueux ou endommagé, le Client doit contacter rapidement le Service Client par mail à contact@MY DJELLABA.fr, en indiquant les caractéristiques du produit et la nature du défaut.
Après réception du produit retourné, le service qualité l’examinera en détail et informera le Client de son droit au remboursement (le cas échéant) par courrier électronique dans un délai raisonnable. MY DJELLABA procédera au remboursement ou au remplacement du produit dans les plus brefs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 30 jours à compter du jour où MY DJELLABA aura confirmé au Client par courrier électronique qu’il a droit au remboursement ou au remplacement du produit non conforme.
Selon l’adresse du Client, le délai nécessaire pour recevoir le Produit échangé peut varier.
Les Produits soldés ou en promotion sont remboursés au prix que l’acheteur a payé lors de son passage de Commande sur le Site. Ne seront pas remboursés les montants déduits lors de l’acte d’achat par le biais d’un code promotionnel et/ou d’une réduction de prix suite à une promotion.
Dans le cas où un défaut est avéré, les produits défectueux feront l’objet d’un remboursement intégral, qui inclut le remboursement des frais de livraison que le Client aura payés pour le renvoi du produit. Le remboursement s’effectuera toujours suivant le même mode de paiement que celui utilisé lors de l’achat.
Pour tout paiement par carte bancaire sur le Site, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de MY DJELLABA sont considérés comme des éléments de preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. La charge de la preuve contraire pèse sur le Client.
MY DJELLABA est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du présent contrat. Toutefois, MY DJELLABA peut s’exonérer de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
La responsabilité de MY DJELLABA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet et totalement extérieurs aux diligences et précautions prises par MY DJELLABA. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatiques, ne saurait engager la responsabilité de MY DJELLABA.
En cas de réclamation de quelque nature que ce soit du Client sur une commande (ex : non livraison d’une commande ou d’une partie de commande), le Client dispose de 30 jours maximum, à compter de la date du terme prévisionnel de livraison de la commande, pour se manifester auprès de MY DJELLABA. Au-delà de ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.
L’Internaute et/ou le Client s’inscrivant sur le Site, s’engage à fournir à MY DJELLABA des informations véritables, sincères et non viciées. Toute communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale entre tout client et la société MY DJELLABA. Le client ne pourra pas créer son « compte client » et acheter s’il refuse de fournir les informations obligatoires sollicitées.
Lors de la passation de la commande, les informations communiquées par le Client sont indispensables pour le traitement et l’acheminement de ses commandes, et pour l’établissement des factures. L’absence de ces informations entraîne en conséquence l’annulation de la commande.
MY DJELLABA s’engage à prendre toutes mesures pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui seraient transmises à MY DJELLABA par tout client et ce dans le respect des dispositions légales et applicables.
Le client reconnait le droit pour MY DJELLABA d’enregistrer toute donnée relative à l’utilisation du compte, notamment toute information relative aux achats.
Le client reconnaît accepter que les opérations et traitements automatisés des Données Personnelles effectués lors de la création de son compte client et postérieurement à la création de son compte client pourront être réalisés par MY DJELLABA et/ou tous autres partenaires contractuellement liés directement ou indirectement à MY DJELLABA.
Les informations collectées sont destinées à permettre au client d’acheter et de lui adresser des avantages, offres commerciales et informations relatives à la marque MY DJELLABA.
En acceptant les conditions générales de vente, le Client accepte de recevoir la newsletter et des offres commerciales par courriers, mails, sms, téléphone.
